Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE LES SPECIALITES
PREVOT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98728642
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque VANOISE LES SPECIALITES

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VANOISE LES SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) 108 route des Iles, 73210 AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 840 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VANOISE LES SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE LES SPECIALITES est expirée depuis le 10 avril 2008.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE , FAGOTIN


PREVOT S.A. (Société Anonyme) - 108 route des Iles, 73210 AIME - France - SIREN 320840374


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, saucisses, saucissons.